Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DZ FRANCE
M. LEVEQUE OLIVIER

Numéro de dépôt :
4078409
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2024
DZ FRANCE de LEVEQUE OLIVIER

Présentation de la marque DZ FRANCE

Déposée le 20 mars 2014 par monsieur LEVEQUE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DZ FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur LEVEQUE OLIVIER domicilié(e) 10 RUE DE L AUNELLE - 59990 - SEBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEVEQUE OLIVIER domicilié(e) 10 RUE DE L AUNELLE - 59990 - SEBOURG - France.

La marque DZ FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DZ FRANCE est expirée depuis le 20 mars 2024.


M. LEVEQUE OLIVIER - 10 RUE DE L AUNELLE - 59990 - SEBOURG - France


M. LEVEQUE OLIVIER - 10 RUE DE L AUNELLE - 59990 - SEBOURG - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.